Marque expirée - Marque en non vigueur

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CHAZAUX Marc Marie Jacques François

Numéro de dépôt :
3421192
Date de dépôt :
05/04/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
05/04/2016
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Présentation de la marque www.tennis-plan.net partenaires' connexion

Déposée le 5 avril 2006 par CHAZAUX Marc Marie Jacques François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « www.tennis-plan.net partenaires' connexion »

Le déposant est CHAZAUX Marc Marie Jacques François domicilié(e) 768 Chemin de la BOULIE,13330 PELISSANNE - 13330 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marc CHAZAUX domicilié(e) 768 Chemin de la BOULIE,13330 PELISSANNE - 13330 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque www.tennis-plan.net partenaires' connexion est expirée depuis le 5 avril 2016.


CHAZAUX Marc Marie Jacques François - 768 Chemin de la BOULIE,13330 PELISSANNE - 13330 - France


Marc CHAZAUX - 768 Chemin de la BOULIE,13330 PELISSANNE - 13330 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-38

Publication - Publication le 12 mai 2006 au BOPI 2006-19

Inscription le 9 juin 2009 - Transmission totale de propriété n°499700 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-06-09

Transmission de messages. Services téléphoniques. Activités sportives et culturelles. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Service de jeux proposés en ligne. Appareils pour le traitement de l'information, appareils d'intercommunication, logiciels (programmes enregistrés) ; Ordinateurs ; programmes d'ordinateurs enregistrés. Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques ; messagerie électronique ; transmission de messages ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; communications téléphoniques ; services téléphoniques. Divertissement ; informations en matière de divertissement ; Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; Clubs de rencontres. Location de logiciels informatiques. Programmation pour ordinateur. Elaboration et conception de logiciel. Service de transmission d'informations et de messagerie électronique par réseau Internet par le biais d'un site Internet de rencontre et de recherche de partenaires de sports.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.