Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TROIS (point) QUATORZE
Mme CHAZAUD Valérie

Numéro de dépôt :
4013646
Date de dépôt :
19/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
19/06/2023
TROIS (point) QUATORZE de CHAZAUD Valérie

Présentation de la marque TROIS (point) QUATORZE

Déposée le 19 juin 2013 par madame CHAZAUD Valérie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « TROIS (point) QUATORZE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-28 du 12 juillet 2013.

Le déposant est madame CHAZAUD Valérie domicilié(e) 11 COURS DE LA LIBERTE - 69003 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme CHAZAUD Valérie domicilié(e) 11 Cours de la Liberté - 69003 - LYON - France.

La marque TROIS (point) QUATORZE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4013646.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TROIS (point) QUATORZE est expirée depuis le 19 juin 2023.


Mme CHAZAUD Valérie - 11 COURS DE LA LIBERTE - 69003 - LYON - France


Mme CHAZAUD Valérie - 11 Cours de la Liberté - 69003 - LYON - France


Publication - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28

Enregistrement avec modification - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2014-03

Inscription le 30 janvier 2018 - Changement d'adresse n°716121 - Publication le 2 mars 2018 au BOPI 2018-01-30

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