Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VITINOVA
CHAZALON Michel

Numéro de dépôt :
1407694
Date de dépôt :
05/05/1987
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/05/1997

Présentation de la marque VITINOVA

Déposée le 5 mai 1987 par CHAZALON Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VITINOVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CHAZALON Michel, domicilié(e) La Bastide, VOGUE, 07200 AUBENAS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU DE LOMENIE, 99 Grande-Rue de la Guillotière, 69007 LYON. - France.

La marque VITINOVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1407694.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VITINOVA est expirée depuis le 5 mai 1997.

CHAZALON Michel a également déposé les autres marques suivantes : ATTICA


CHAZALON Michel - La Bastide, VOGUE, 07200 AUBENAS. - France


Cabinet BEAU DE LOMENIE, 99 Grande-Rue de la Guillotière, 69007 LYON. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-42

Matériel à bouturer; Machines pour l'exécution des boutures.