Marque expirée - Marque en non vigueur

ATTICA
CHAZALON Michel

Numéro de dépôt :
97698668
Date de dépôt :
06/10/1997
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/10/2017

Présentation de la marque ATTICA

Déposée le 6 octobre 1997 par CHAZALON Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ATTICA »

Le déposant est CHAZALON Michel domicilié(e) La Bastide,07200 VOGUE (dossier no 2350104) - 07200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2350104) - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ATTICA est expirée depuis le 6 octobre 2017.


CHAZALON Michel - La Bastide,07200 VOGUE (dossier no 2350104) - 07200 - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2350104) - 69006 - France


Renouvellement sans limitation le 6 septembre 2007 n°2350104 - Publication au BOPI 2007-09-06

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-14

Publication - Publication le 14 nov. 1997 au BOPI 1997-46

Variétés de raisin ; produits agricoles ni préparés, in transformés (à l'exception du soja et des épinards) ; graines et semences autres que de soja et d'épinard ; fruits et légumes frais (à l'exception du soja et des épinards).