Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FOTOPASS
CHAZALON David
MOURIN David

Numéro de dépôt :
3143030
Date de dépôt :
23/01/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/01/2012
FOTOPASS de CHAZALON David

Présentation de la marque FOTOPASS

Déposée le 23 janvier 2002 par CHAZALON David et MOURIN David auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FOTOPASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-09 du 1 mars 2002.

Les déposants sont CHAZALON David, domicilié(e) 56, allée des Frères Grimm, ,34000 Montpellier - 34000 - France et MOURIN David, domicilié(e) 3, rue de l'Université, ,34000 Montpellier - 34000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, David MOURIN domicilié(e) 3, rue de l'Université,34000 MONTPELLIER - 34000 - France.

La marque FOTOPASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3143030.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FOTOPASS est expirée depuis le 23 janvier 2012.


CHAZALON David - 56, allée des Frères Grimm, ,34000 Montpellier - 34000 - France

MOURIN David - 3, rue de l'Université, ,34000 Montpellier - 34000 - France


David MOURIN - 3, rue de l'Université,34000 MONTPELLIER - 34000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-26

Publication - Publication le 1 mars 2002 au BOPI 2002-09

Publicité. Gestion des affaires commerciales. Administration commerciale. Travaux de bureau. Gestion de fichiers informatiques. Services de saisies et de traitements de données. Conseil de gestion informatique. Services de publicités et d'informations commerciales pour réseaux Internet. Télécommunications : service de transmissions d'informations par voie télématique. Communications par terminaux d'ordinateurs. Services de télécommunications, de messageries éléctroniques par réseaux Internet. Transmissions de données commerciales, publicitaires par réseaux Internet. Transmissions d'informations par catalogues électroniques sur réseaux Internet. Tirages de photographies Enseignement en informatique. Editions de données informatiques destinées à être utilisées sur réseaux informatiques. Elaboration (conception) de logiciels. Mise à jour de logiciels. Locations de logiciels informatiques. Conseil en matière d'ordinateur. Maintenance de logiciels. Conseil techniques informatiques. Programmations pour ordinateurs. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données. Conception de sites sur Internet. hébergement de sites sur Internet. Mise en place de sites sur Internet.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.