Marque enregistrée - Marque en vigueur

les péquélettes del sol
Mme chazalon anne laure, Agissant pour le compte de la société sociète nouvelle en cours de formation
Mme aragon azan muriel, Agissant pour le compte de la société socièté nouvelle en cours de formation

Numéro de dépôt :
4298989
Date de dépôt :
14/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
14/09/2026
les péquélettes del sol de chazalon anne laure

Présentation de la marque les péquélettes del sol

Déposée le 14 septembre 2016 par madame chazalon anne laure et madame aragon azan muriel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « les péquélettes del sol » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-40 du 7 octobre 2016.

Les déposants sont madame chazalon anne laure domicilié(e) mas dominargues - 30330 - TRESQUES - France et madame aragon azan muriel domicilié(e) chemin de beaufort - 30330 - SAINT PONS LA CALM - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme chazalon annelaure domicilié(e) 1 mas dominargues - 30330 - TRESQUES - France.

La marque les péquélettes del sol a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4298989.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 20 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque les péquélettes del sol arrivera à expiration en date du 14 septembre 2026.


Mme chazalon anne laure, Agissant pour le compte de la société sociète nouvelle en cours de formation - mas dominargues - 30330 - TRESQUES - France

Mme aragon azan muriel, Agissant pour le compte de la société socièté nouvelle en cours de formation - chemin de beaufort - 30330 - SAINT PONS LA CALM - France


Mme chazalon annelaure - 1 mas dominargues - 30330 - TRESQUES - France


Publication - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-40

Enregistrement avec modification - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-17

Bijoux fantaisie ; bracelets en cuir ;

Objets d'art et/ou de décoration en bois et matières plastiques ;

Jouets (maquettes, figurines) ; décorations de fête.