Déposée le 18 novembre 1997 par la Société Anonyme (SA) CHAZAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LE DUE MOMBERTRAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-01 du 2 janvier 1998.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAZAL domicilié(e) ZI, rue des Métiers, 39700 ROCHEFORT SUR NENON - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 701 176 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAZAL S.A. - France.
La marque LE DUE MOMBERTRAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97705499.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHAZAL (S.A.) - ZI, rue des Métiers, 39700 ROCHEFORT SUR NENON - France - SIREN 316701176
CHAZAL S.A. - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-18
Inscription le 7 janvier 2001 - Changement de dénomination n°313939 - Publication au BOPI 2001-01-07
Inscription le 8 janvier 2001 - Transmission totale de propriété n°313938 - Publication au BOPI 2001-01-08
Publication - Publication le 2 janv. 1998 au BOPI 1998-01
- extrait de viande ; volaille et gibier ; plats préparés (ou cuisinés) à base de légumes, plats préparés (ou cuisinés) à base de fromage, plats préparés (ou cuisinés) à base de viande, plats préparés (ou cuisinés) à base de pâte ; charcuterie - farines et préparations faites de céréales ; pain, patisserie et confiserie - restauration (alimentation).
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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