Déposée le 6 août 1991 par CHAZAL Robert Henri
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « INN SYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est CHAZAL Robert Henri, domicilié(e) 40 Boulevard de la Bastille, 75012 PARIS (dossier no 2203881) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PRO MARK Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2203881) - France.
La marque INN SYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1746369.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque INN SYSTEM est expirée depuis le 6 août 2011.
CHAZAL Robert Henri a également déposé les autres marques suivantes : NIPPON INN , TOAST INN
CHAZAL Robert Henri - 40 Boulevard de la Bastille, 75012 PARIS (dossier no 2203881) - France
PRO MARK Conseils en Propriété Industrielle - (dossier no 2203881) - France
Renouvellement sans limitation le 6 août 2001 n°2203881 - Publication au BOPI 2001-08-06
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1996-06
- Viande, poissons, volaille et gibier;Extrait de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées et confitures;ufs, lait et produits laitiers;huiles, graisses comestibles;sauces à salade, conserves.- Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, patisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse, moutarde, vinaigre, sauces, épices;glace à rafraîchir;sandwiches.- Bières;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits;sirops et autres préparations pour faire des boissons.- Transport de personnes ou de marchandises;distribution d'eau et d'électricité;déménagement de mobilier;conditionnement de produits;informations concernant les voyages, agences de tourisme et de voyages, réservation de places;location de véhicules de transport.- Entrepôt;emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation ou gardiennage;dépôt, gardiennage d'habits;garage de véhicules;location de réfrigérateurs;location de garage.- Hôtellerie, restauration, maison de repos, pouponnières;location d'appareils distributeurs;réservation de chambres d'hôtel pour voyageurs;travaux d'ingénieurs;consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires;prospection;laboratoire;restaurant à service rapide et permanent;restaurant libre-service; restauration, traiteur
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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