Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROMENADES GOURMANDES
CHAZAL Noëlle

Numéro de dépôt :
95559819
Date de dépôt :
21/02/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/02/2005

Présentation de la marque PROMENADES GOURMANDES

Déposée le 21 février 1995 par la société CHAZAL Noëlle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PROMENADES GOURMANDES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-13 du 31 mars 1995.

Le déposant est la société CHAZAL Noëlle domicilié(e) 5, rue des Prairies, 19150 LAGUENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 722 249 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAZAL Noëlle - France.

La marque PROMENADES GOURMANDES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95559819.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROMENADES GOURMANDES est expirée depuis le 21 février 2005.


CHAZAL Noëlle - 5, rue des Prairies, 19150 LAGUENNE - France - SIREN 398722249


CHAZAL Noëlle - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-01

Demande de renouvellement le 3 septembre 2004 n°2271818 - Publication au BOPI 2004-09-03

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-24

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-22

Inscription le 16 mai 2002 - Changement d'adresse n°345991 - Publication au BOPI 2002-05-16

Inscription le 2 décembre 2008 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°486571 - Publication au BOPI 2008-12-02

Publication - Publication le 31 mars 1995 au BOPI 1995-13

Ecrit périodique publicitaire traitant de la Restauration et du Tourisme