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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHAZAL GROUPE
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Partition, Instruments Culinaires
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Partition, Instruments Culinaires
CHAZAL GROUPE, SARL

Numéro de dépôt :
4383796
Date de dépôt :
23/08/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/08/2027
Partition, Instruments Culinaires de CHAZAL GROUPE

Présentation de la marque Partition, Instruments Culinaires

Déposée par voie électronique le 23 août 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHAZAL GROUPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Partition, Instruments Culinaires » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-37 du 15 septembre 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHAZAL GROUPE domicilié(e) 73 avenue Einsenhower - 39100 - Dole - France et immatriculée sous le numéro RCS 479 753 170 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAZAL GROUPE, M. Yannick RANNOU domicilié(e) 73 avenue Einsenhower - 39100 - Dole - France.

La marque Partition, Instruments Culinaires a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4383796.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 08 11 21 24 29 30 31 32 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Partition, Instruments Culinaires arrivera à expiration en date du 23 août 2027.

CHAZAL GROUPE a également déposé les autres marques suivantes : Souricette , LE CHABLET , La Salaison Pertuisienne , bien être Floriane , LES BOREALES SAVEURS ET MARINADES , GOOD WOOD Saveur fumée , Mélinette , LE GABELOU , LA BOISSIERE VERITABLE SAUCISSE DE MORTEAU , Paleron de porc


CHAZAL GROUPE, SARL - 73 avenue Einsenhower - 39100 - Dole - France - SIREN 479753170


CHAZAL GROUPE, M. Yannick RANNOU - 73 avenue Einsenhower - 39100 - Dole - France


Publication - Publication le 15 sept. 2017 au BOPI 2017-37

Enregistrement sans modification - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-50

Combustibles  (y compris les essences pour moteurs) ;

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes ; cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils et instruments pour l'abattage d'animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main) ;

Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ; appareils de production de vapeur ; appareils de cuisson ; appareils de réfrigération ; appareils de séchage ; appareils de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; congélateurs ; torches électriques ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage pour véhicules ; installations de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; stérilisateurs ;

Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; sacs de couchage ;

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.