Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Salaison Pertuisienne
CHAZAL GROUPE, SARL

Numéro de dépôt :
4133243
Date de dépôt :
13/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
13/11/2024
La Salaison Pertuisienne de CHAZAL GROUPE

Présentation de la marque La Salaison Pertuisienne

Déposée le 13 novembre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHAZAL GROUPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « La Salaison Pertuisienne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-49 du 5 décembre 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHAZAL GROUPE domicilié(e) 73 Avenue Eisenhower - 39100 - DOLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 479 753 170 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAZAL GROUPE, M. BERNING David domicilié(e) 73 Avenue Eisenhower - 39100 - DOLE - France.

La marque La Salaison Pertuisienne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4133243.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Salaison Pertuisienne arrivera à expiration en date du 13 novembre 2024.

CHAZAL GROUPE a également déposé les autres marques suivantes : Souricette , LE CHABLET , Partition, Instruments Culinaires , bien être Floriane , LES BOREALES SAVEURS ET MARINADES , GOOD WOOD Saveur fumée , Mélinette , LE GABELOU , LA BOISSIERE VERITABLE SAUCISSE DE MORTEAU , Paleron de porc


CHAZAL GROUPE, SARL - 73 Avenue Eisenhower - 39100 - DOLE - France - SIREN 479753170


CHAZAL GROUPE, M. BERNING David - 73 Avenue Eisenhower - 39100 - DOLE - France


Publication - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-49

Enregistrement avec modification - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-18

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs.