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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Chazal Groupe
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LA BOISSIERE VERITABLE SAUCISSE DE MORTEAU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA BOISSIERE VERITABLE SAUCISSE DE MORTEAU
Chazal Groupe, SARL

Numéro de dépôt :
3920036
Date de dépôt :
15/05/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/05/2022
LA BOISSIERE VERITABLE SAUCISSE DE MORTEAU de Chazal Groupe

Présentation de la marque LA BOISSIERE VERITABLE SAUCISSE DE MORTEAU

Déposée le 15 mai 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Chazal Groupe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA BOISSIERE VERITABLE SAUCISSE DE MORTEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-23 du 8 juin 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Chazal Groupe domicilié(e) 73 avenue Eisenhower - 39100 - DOLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 479 753 170 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Chazal Groupe, M. Berning David, Société Chazal domicilié(e) 73 avenue Eisenhower - 39100 - DOLE - France.

La marque LA BOISSIERE VERITABLE SAUCISSE DE MORTEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3920036.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BOISSIERE VERITABLE SAUCISSE DE MORTEAU est expirée depuis le 15 mai 2022.

Chazal Groupe a également déposé les autres marques suivantes : Souricette , LE CHABLET , Partition, Instruments Culinaires , La Salaison Pertuisienne , bien être Floriane , LES BOREALES SAVEURS ET MARINADES , GOOD WOOD Saveur fumée , Mélinette , LE GABELOU , Paleron de porc


Chazal Groupe, SARL - 73 avenue Eisenhower - 39100 - DOLE - France - SIREN 479753170


Chazal Groupe, M. Berning David, Société Chazal - 73 avenue Eisenhower - 39100 - DOLE - France


Publication - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23

Enregistrement avec modification - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49

Inscription le 12 mars 2013 - Renonciation partielle n°596500 - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-03-12

Viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus) et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles (à l'exception des huiles d'olive) ; graisses alimentaires ; beurre ; saucisses bénéficiant de l'indication géographique protégée « Saucisse de Morteau ou Jésus de Morteau » ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.