Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Chateaux & Tradition
CHAZAL GROUP, SARL

Numéro de dépôt :
4017452
Date de dépôt :
04/07/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
04/07/2023
Chateaux & Tradition de CHAZAL GROUP

Présentation de la marque Chateaux & Tradition

Déposée le 4 juillet 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHAZAL GROUP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « Chateaux & Tradition » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-30 du 26 juillet 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHAZAL GROUP domicilié(e) Lieu-dit LE CHAZAL - 19400 - ARGENTAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 871 842 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAZAL GROUP domicilié(e) Lieu-dit LE CHAZAL - 19400 - ARGENTAT - France.

La marque Chateaux & Tradition a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4017452.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Chateaux & Tradition est expirée depuis le 4 juillet 2023.

CHAZAL GROUP a également déposé les autres marques suivantes : Rural Business Club ( RBC ) , LA FLEUR-CHAZAL , La Fleur CHAZAL BORDEAUX , CHATEAUX & TRADITION


CHAZAL GROUP, SARL - Lieu-dit LE CHAZAL - 19400 - ARGENTAT - France - SIREN 410871842


CHAZAL GROUP - Lieu-dit LE CHAZAL - 19400 - ARGENTAT - France


Publication - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30

Enregistrement sans modification - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51

Produits de l'imprimerie ; photographies ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; prospectus ; brochures ; calendriers ; Guides, chèques cadeaux ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.