Déposée le 10 septembre 2010 par CHAYROUSE Maeva Marie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « Paniers toulousains » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-39 du 1 octobre 2010.
Le déposant est CHAYROUSE Maeva Marie domicilié(e) 19 rue Roquemaurel - 31300 - TOULOUSE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRAYSSE Michel domicilié(e) 37 boulevard Jean Brunhes - 31300 - TOULOUSE - France.
La marque Paniers toulousains a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3765483.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Paniers toulousains est expirée depuis le 10 septembre 2020.
CHAYROUSE Maeva Marie - 19 rue Roquemaurel - 31300 - TOULOUSE - France
FRAYSSE Michel - 37 boulevard Jean Brunhes - 31300 - TOULOUSE - France
Publication - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-39
Republication pour erratum - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40
Enregistrement sans modification - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.
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