Marque enregistrée - Marque en non vigueur
RC
Numéro de dépôt :
1007483
Date de dépôt :
25/11/1976
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque RC
Déposée le 25 novembre 1976 par CHAYENKO Robert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « RC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque RC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1007483.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque RC est expirée depuis le 25 novembre 1986.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-012