Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EUROCONCEPT DESIGN INDUSTRIE
CHAY Guillaume Entreprise individuelle

Numéro de dépôt :
3158023
Date de dépôt :
08/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI MARSEILLE
Date d'expiration :
08/04/2012
EUROCONCEPT DESIGN INDUSTRIE de CHAY Guillaume

Présentation de la marque EUROCONCEPT DESIGN INDUSTRIE

Déposée le 8 avril 2002 par CHAY GuillaumeTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE), la marque française « EUROCONCEPT DESIGN INDUSTRIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-20 du 17 mai 2002.

Le déposant est CHAY GuillaumeTODO domicilié(e) 115, imp LES HAMAMELIS - N° 34,84120 PERTUIS - 84120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 534 802 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAY GUILLAUME EUROCONCEPT DESIGN INDUSTRIE domicilié(e) 115, imp LES HAMAMELIS N° 34,84120 PERTUIS - 84120 - France.

La marque EUROCONCEPT DESIGN INDUSTRIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3158023.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EUROCONCEPT DESIGN INDUSTRIE est expirée depuis le 8 avril 2012.


CHAY Guillaume Entreprise individuelle - 115, imp LES HAMAMELIS - N° 34,84120 PERTUIS - 84120 - France - SIREN 438534802


CHAY GUILLAUME EUROCONCEPT DESIGN INDUSTRIE - 115, imp LES HAMAMELIS N° 34,84120 PERTUIS - 84120 - France


Inscription le 28 septembre 2005 - Transmission totale de propriété n°418842 - Publication au BOPI 2005-09-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-37

Publication - Publication le 17 mai 2002 au BOPI 2002-20

Travaux d'ingénierie Services de dessinateurs d'art graphique Création et entretien de sites Web (pour des tiers)