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Marques déposées par CHAVY Henri
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DOMAINE DU CHAZELAY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU CHAZELAY
CHAVY Henri, KUHNEL Annie ép. CHAVY

Numéro de dépôt :
1396828
Date de dépôt :
26/02/1987
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
26/02/1997

Présentation de la marque DOMAINE DU CHAZELAY

Déposée le 26 février 1987 par CHAVY Henri auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DU CHAZELAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CHAVY Henri, KUHNEL Annie ép. CHAVY, domicilié(e) Le CHAZELAY, 69430 REGNIE DURETTE. - France.

La marque DOMAINE DU CHAZELAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1396828.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU CHAZELAY est expirée depuis le 26 février 1997.


CHAVY Henri, KUHNEL Annie ép. CHAVY - Le CHAZELAY, 69430 REGNIE DURETTE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-32

VIN A.O.C. BEAUJOLAIS VILLAGES, provenant de l'exploitation exactement dénommée DOMAINE DU CHAZELAY.