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Marques déposées par monsieur CHAVY Daniel
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DOMAINE CHAVY LES CHARMES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE CHAVY LES CHARMES
M. CHAVY Daniel

Numéro de dépôt :
4074360
Date de dépôt :
04/03/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/03/2024
DOMAINE CHAVY LES CHARMES de CHAVY Daniel

Présentation de la marque DOMAINE CHAVY LES CHARMES

Déposée le 4 mars 2014 par monsieur CHAVY Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE CHAVY LES CHARMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-13 du 28 mars 2014.

Le déposant est monsieur CHAVY Daniel domicilié(e) Route des Charmes - 69910 - VILLIE-MORGON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE CHAVY LES CHARMES, M. CHAVY Daniel domicilié(e) Route des Charmes - 69910 - VILLIE-MORGON - France.

La marque DOMAINE CHAVY LES CHARMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4074360.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE CHAVY LES CHARMES est expirée depuis le 4 mars 2024.


M. CHAVY Daniel - Route des Charmes - 69910 - VILLIE-MORGON - France


DOMAINE CHAVY LES CHARMES, M. CHAVY Daniel - Route des Charmes - 69910 - VILLIE-MORGON - France


Publication - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13

Enregistrement avec modification - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-33

Vins de pays vins d'appellation d'origine.