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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAVONNET
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SECURITHERM
Marque expirée - Marque en non vigueur

SECURITHERM
CHAVONNET société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3448663
Date de dépôt :
06/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/09/2016

Présentation de la marque SECURITHERM

Déposée le 6 septembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAVONNET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SECURITHERM »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAVONNET domicilié(e) Chemin du Bas des Charonnes,89100 MALAY LE GRAND - 89100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 996 631 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAMMOND domicilié(e) 33, rue Vaneau,75007 PARIS - 75007 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SECURITHERM est expirée depuis le 6 septembre 2016.

CHAVONNET a également déposé les autres marques suivantes : LIGNE SATURNE


CHAVONNET société par actions simplifiée - Chemin du Bas des Charonnes,89100 MALAY LE GRAND - 89100 - France - SIREN 311996631


Cabinet HAMMOND - 33, rue Vaneau,75007 PARIS - 75007 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-06

Publication - Publication le 13 oct. 2006 au BOPI 2006-41

Inscription le 7 juin 2016 - Transmission totale de propriété n°671412 - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-06-07

Inscription le 7 juin 2016 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°671411 - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-06-07

Inscription le 7 juin 2016 - Transmission totale de propriété n°671410 - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-06-07

Inscription le 13 juin 2016 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne n°672076 - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-06-13

Tuyaux flexibles métalliques, tuyaux rigides métalliques pour la construction, barres d'appui métalliques, caillebotis métalliques, vannes métalliques (parties de machines), raccords métalliques de plomberie et sanitaire, supports pour ces différents produits, poignées de portes, garde-corps, patères métalliques.Machines-outils, vannes (parties de machines), machines pour la purification de l'eau.Ecrans d'urinoir, appareils sanitaires, lavabos, douches, urinoirs, toilettes (WC), éviers, vidoirs en matériaux céramiques métalliques ou de synthèse et leurs supports, installations sanitaires, robinets en métal, robinets mélangeurs, mitigeurs, mitigeurs thermostatiques, supports pour des produits, supports d'installation sanitaire, cabines, panneaux, écrans de douches, douches de sécurité, laveur d'yeux, robinetterie pour laboratoires, robinetterie médicale, rampes, poignées, sièges de douche, appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.