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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHAVONNET
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LIGNE SATURNE
Marque expirée - Marque en non vigueur

LIGNE SATURNE
CHAVONNET SA société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1352446
Date de dépôt :
18/10/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/10/2015

Présentation de la marque LIGNE SATURNE

Déposée le 18 octobre 1985 par la Société Anonyme (SA) CHAVONNET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LIGNE SATURNE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAVONNET domicilié(e) Chemin du Bas des Charonnes,89100 MALAY LE GRAND (dossier no 2298287) - 89100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 996 631 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FREDERIC BENECH domicilié(e) 146-150, avenue des Champs-Elysées,75008 PARIS (dossier no 2298287) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LIGNE SATURNE est expirée depuis le 18 octobre 2015.

CHAVONNET a également déposé les autres marques suivantes : SECURITHERM


CHAVONNET SA société par actions simplifiée - Chemin du Bas des Charonnes,89100 MALAY LE GRAND (dossier no 2298287) - 89100 - France - SIREN 311996631


CABINET FREDERIC BENECH - 146-150, avenue des Champs-Elysées,75008 PARIS (dossier no 2298287) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation n°2056377 - Publication au BOPI 1995-46

Renouvellement sans limitation le 3 octobre 2005 n°2298287 - Publication au BOPI 2005-10-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-40

Inscription le 14 décembre 2005 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°424267 - Publication au BOPI 2005-12-14

Inscription le 30 septembre 1999 - Transmission totale de propriété n°285757 - Publication au BOPI 1999-09-30

Inscription le 11 octobre 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°190593 - Publication au BOPI 1995-10-11

Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, en particulier, robinet mitigeur.