Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SANEUROP
CHAVONNET S.A, société anonyme

Numéro de dépôt :
1608064
Date de dépôt :
07/08/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/08/2010

Présentation de la marque SANEUROP

Déposée le 7 août 1990 par la Société Anonyme (SA) CHAVONNET S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SANEUROP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAVONNET S.A domicilié(e) 23 rue de Bréguet, 75011 PARIS (dossier no 2179641) - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 996 631 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ DIAN GUIGNOT & ASSOCIES domicilié(e) (dossier no 2179641) - France.

La marque SANEUROP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1608064.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SANEUROP est expirée depuis le 7 août 2010.


CHAVONNET S.A, société anonyme - 23 rue de Bréguet, 75011 PARIS (dossier no 2179641) - France - SIREN 311996631


DEPREZ DIAN GUIGNOT & ASSOCIES - (dossier no 2179641) - France


Renouvellement sans limitation le 2 août 2000 n°2179641 - Publication au BOPI 2000-08-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-02

Inscription le 14 décembre 2005 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°424267 - Publication au BOPI 2005-12-14

Inscription le 30 septembre 1999 - Transmission totale de propriété n°285757 - Publication au BOPI 1999-09-30

Inscription le 11 octobre 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°190593 - Publication au BOPI 1995-10-11

Appareils et installations sanitaires, robinetterie