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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAVET
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DOMAINE DES QUATRE ROUTES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE DES QUATRE ROUTES
SAS CHAVET

Numéro de dépôt :
4592795
Date de dépôt :
22/10/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/10/2029
DOMAINE DES QUATRE ROUTES de CHAVET

Présentation de la marque DOMAINE DES QUATRE ROUTES

Déposée par voie électronique le 22 octobre 2019 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAVET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMAINE DES QUATRE ROUTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-46 du 15 novembre 2019.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAVET domicilié(e) 52 ROUTE DE BOURGES - 18510 - MENETOU-SALON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS CHAVET, Monsieur ANTOINE DE LA FARGE domicilié(e) 52 ROUTE DE BOURGES - 18510 - MENETOU-SALON - France.

La marque DOMAINE DES QUATRE ROUTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4592795.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES QUATRE ROUTES arrivera à expiration en date du 22 octobre 2029.

CHAVET a également déposé les autres marques suivantes : CHAVET vignerons par nature , CHAVET Cuvée Exception , SOCOTAG , CHAVET


SAS CHAVET - 52 ROUTE DE BOURGES - 18510 - MENETOU-SALON - France


SAS CHAVET, Monsieur ANTOINE DE LA FARGE - 52 ROUTE DE BOURGES - 18510 - MENETOU-SALON - France


Publication - Publication le 15 nov. 2019 au BOPI 2019-46

Enregistrement avec modification - Publication le 14 févr. 2020 au BOPI 2020-07

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d’appellation d’origine protégée ; vins à indication géographique protégée.