Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CR. CHAVET ROYET IMAGE ET VINS
CHAVET-ROYET GENEVIEVE

Numéro de dépôt :
98724857
Date de dépôt :
23/03/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/03/2008

Présentation de la marque CR. CHAVET ROYET IMAGE ET VINS

Déposée le 23 mars 1998 par la société CHAVET-ROYET GENEVIEVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CR. CHAVET ROYET IMAGE ET VINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-18 du 30 avril 1998.

Le déposant est la société CHAVET-ROYET GENEVIEVE domicilié(e) 4, GRANDE RUE, MESSANGES 21220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 043 285 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GENEVIEVE CHAVET-ROYET - France.

La marque CR. CHAVET ROYET IMAGE ET VINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98724857.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CR. CHAVET ROYET IMAGE ET VINS est expirée depuis le 23 mars 2008.

CHAVET-ROYET GENEVIEVE a également déposé les autres marques suivantes : VILLAGES ET VINS , VIN INFO


CHAVET-ROYET GENEVIEVE - 4, GRANDE RUE, MESSANGES 21220 - France - SIREN 402043285


GENEVIEVE CHAVET-ROYET - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-37

Publication - Publication le 30 avr. 1998 au BOPI 1998-18

La borne interactive. Produit vidéo et informatique interactif intégré dans une structure, (borne) à destination des touristes des régions viticoles.