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Marques déposées par monsieur CHAVET Pascal
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Domaine du Champ Grillet
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Domaine du Champ Grillet
M CHAVET Pascal

Numéro de dépôt :
99784347
Date de dépôt :
25/03/1999
Lieu de dépôt :
MACON
Date d'expiration :
25/03/2009

Présentation de la marque Domaine du Champ Grillet

Déposée le 25 mars 1999 par monsieur CHAVET Pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MACON), la marque française « Domaine du Champ Grillet » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-19 du 7 mai 1999.

Le déposant est monsieur CHAVET Pascal domicilié(e) Moulin Satin, 71960 DAVAYE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M CHAVET Pascal - France.

La marque Domaine du Champ Grillet a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99784347.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine du Champ Grillet est expirée depuis le 25 mars 2009.


M CHAVET Pascal - Moulin Satin, 71960 DAVAYE - France


M CHAVET Pascal - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-37

Publication - Publication le 7 mai 1999 au BOPI 1999-19

Vins de pays ou d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée " Domaine du champ grillet ".