Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DU GUILLONNET
Numéro de dépôt :
1687242
Date de dépôt :
09/08/1991
Lieu de dépôt :
BERGERAC
Date d'expiration :
09/08/2001
Présentation de la marque DOMAINE DU GUILLONNET
Déposée le 9 août 1991 par CHAVEROUX Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BERGERAC), la marque française « DOMAINE DU GUILLONNET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DU GUILLONNET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1687242.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU GUILLONNET est expirée depuis le 9 août 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-03