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Marques déposées par CHAVEROUX ANNIE
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Domaine du Guillonnet
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Domaine du Guillonnet
CHAVEROUX ANNIE

Numéro de dépôt :
3160297
Date de dépôt :
12/04/2002
Lieu de dépôt :
Greffe du tribunal de commerce de Bergerac
Date d'expiration :
12/04/2022
Domaine du Guillonnet de CHAVEROUX ANNIE

Présentation de la marque Domaine du Guillonnet

Déposée le 12 avril 2002 par CHAVEROUX ANNIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Greffe du tribunal de commerce de Bergerac), la marque française « Domaine du Guillonnet » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-21 du 24 mai 2002.

Le déposant est CHAVEROUX ANNIE domicilié(e) 30 rte de la Marchande, ST PIERRE D'EYRAUD 24130 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CHAVEROUX ANNIE domicilié(e) “ LEBOST ”, 30 rte MARCHANDE - 24130 - ST PIERRE D'EYRAUD - France.

La marque Domaine du Guillonnet a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3160297.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Domaine du Guillonnet est expirée depuis le 12 avril 2022.


CHAVEROUX ANNIE - 30 rte de la Marchande, ST PIERRE D'EYRAUD 24130 - France


CHAVEROUX ANNIE - “ LEBOST ”, 30 rte MARCHANDE - 24130 - ST PIERRE D'EYRAUD - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-39

Publication - Publication le 24 mai 2002 au BOPI 2002-21

Errata de l'enregistrement - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Renouvellement sans limitation le 15 mars 2012 n°2494248 - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-03-15

Vins A.O.C. provenant de l'exploitation exactement dénommée "Domaine du Guillonnet"