Déposée le 25 mai 2010 par madame CHAVEROT Marina
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MODUL'O » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-26 du 2 juillet 2010.
Le déposant est madame CHAVEROT Marina domicilié(e) Le Paradis - 38460 - VILLEMOIRIEU - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW, SARL, Mme FAYETTE Nathalie domicilié(e) 7 rue des Aulnes - Bâtiment B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.
La marque MODUL'O a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3740466.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MODUL'O arrivera à expiration en date du 25 mai 2030.
Mme CHAVEROT Marina - Le Paradis - 38460 - VILLEMOIRIEU - France
MARK & LAW, SARL, Mme FAYETTE Nathalie - 7 rue des Aulnes - Bâtiment B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France
Publication - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-26
Enregistrement avec modification - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-41
Renouvellement sans limitation le 25 mars 2020 n°2744011 - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-03-25
Baies, baies d'extérieur ou d'intérieur à savoir armoires techniques pour matériels électriques, informatiques, nécessaires aux réseaux de télécommunications, aux réseaux informatiques, aux réseaux radio et/ou vidéo ; coffrets électriques ; armoires de distributions [électricité] ; armoires de commande [électricité] ;
Installation, entretien, nettoyage et réparation de baies, de baies d'extérieur ou d'intérieur à savoir d'armoires techniques pour matériels électriques, informatiques, nécessaires aux réseaux de télécommunications, aux réseaux informatiques, aux réseaux radio et/ou vidéo ;
Etude, de projet technique de baies d'extérieur ou d'intérieur, à savoir d'armoires techniques pour matériels électriques, informatiques, nécessaires aux réseaux de télécommunications, aux réseaux informatiques, aux réseaux radio et/ou vidéo ; étude d'architecture de réseaux de télécommunications ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers à savoir de baies d'extérieur ou d'intérieur, à savoir d'armoires techniques pour matériels électriques, informatiques, nécessaires aux réseaux de télécommunications, aux réseaux informatiques, aux réseaux radio et/ou video ; dessin industriel ; essai de matériaux ; étalonnage [mesurage].
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