Déposée le 14 octobre 2002 par monsieur CHAVENT Romain et monsieur POUS Sylvain
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LE CARTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-47 du 22 novembre 2002.
Les déposants sont monsieur CHAVENT Romain domicilié(e) 41 rue Greffulhe,92300 LEVALLOIS PERRET - 92300 - France et monsieur POUS Sylvain domicilié(e) 2 rue St Opportune,75001 PARIS - 75001 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DELTA CONCEPT INDUSTRIE domicilié(e) 113 rue de Rome,75017 PARIS - 75017 - France.
La marque LE CARTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3188837.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CARTEL est expirée depuis le 14 octobre 2012.
M. CHAVENT Romain - 41 rue Greffulhe,92300 LEVALLOIS PERRET - 92300 - France
M. POUS Sylvain - 2 rue St Opportune,75001 PARIS - 75001 - France
DELTA CONCEPT INDUSTRIE - 113 rue de Rome,75017 PARIS - 75017 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-12
Publication - Publication le 22 nov. 2002 au BOPI 2002-47
Café, thé, cacao, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sauces (condiment) , moutarde, vinaigre, épices, glaces à rafraîchir. Education, formation, divertissement. Activité sportive et culturelle. Publication de livres, production de films, location de décors de spectacles et locations d'enregistrement sonore. Service de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Service de traiteur, cantine, service hôtelier, réservation d'hôtels.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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