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Marques déposées par CHAVENT Claude
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CHAVENT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAVENT
CHAVENT Claude
THEVENIAULT Françoise, épouse CHAVENT

Numéro de dépôt :
99832457
Date de dépôt :
29/12/1999
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/12/2009

Présentation de la marque CHAVENT

Déposée le 29 décembre 1999 par CHAVENT Claude et THEVENIAULT Françoise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHAVENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-06 du 11 février 2000.

Les déposants sont CHAVENT Claude, domicilié(e) 11, rue des Remparts, 34150 PUECHABON - France et THEVENIAULT Françoise, épouse CHAVENT, domicilié(e) 11, rue des Remparts, 34150 PUECHABON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. CHAVENT Claude - France.

La marque CHAVENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99832457.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 14 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAVENT est expirée depuis le 29 décembre 2009.

CHAVENT Claude a également déposé les autres marques suivantes : CHAVENT


CHAVENT Claude - 11, rue des Remparts, 34150 PUECHABON - France

THEVENIAULT Françoise, épouse CHAVENT - 11, rue des Remparts, 34150 PUECHABON - France


M. CHAVENT Claude - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-23

Publication - Publication le 11 févr. 2000 au BOPI 2000-06

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; objets d'art en métaux communs ; objets d'art en bronze ; monuments métalliques ; statues en métaux communs ; statuettes en métaux communs. Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué, à savoir : joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; argenterie ; orfèvrerie ; vaisselle en métaux précieux ; vases en métaux précieux ; boites en métaux précieux ; objets d'art en métaux précieux ; statues en métaux précieux ; statuettes en métaux précieux. Stylisme ; création de dessins et de modèles.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.