Déposée le 19 février 1987 par monsieur CHAVENT Claude
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CHAVENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est monsieur CHAVENT Claude domicilié(e) 11, rue des Remparts, 34150 PUECHABON. Mme THEVENIAULT Françoise épouse CHAVENT,11, rue des Remparts, 34150 PUECHABON. - France.
La marque CHAVENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1394851.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 37 ans, la marque CHAVENT est expirée depuis le 19 février 1997.
CHAVENT Claude a également déposé les autres marques suivantes : CHAVENT
M. CHAVENT Claude - 11, rue des Remparts, 34150 PUECHABON. Mme THEVENIAULT Françoise épouse CHAVENT,11, rue des Remparts, 34150 PUECHABON. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-30
Inscription le 10 avril 1998 - Décision du directeur général statuant négativement sur un recours n°252999 - Publication au BOPI 1998-04-10
Inscription le 16 mars 1998 - Décision du directeur général statuant négativement sur un recours n°251374 - Publication au BOPI 1998-03-16
Métaux communs et leurs alliages;constructions transportables métalliques;cables et fils métalliques non electriques;serrurerie et quincaillerie métallique;tuyaux métalliques;produits métalliques non compris dans d'autres classes.Outils et instruments à main entrainés manuellement;coutellerie, fourchettes et cuillers;armes blanches;rasoirs.Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes;joaillerie, bijouterie, pierres précieuses et pierres naturelles;horlogerie et instruments chronométriques.Meubles, glaces (miroirs), cadres;produits non compris dans d'autres classes en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Service de création et dessin de modèles, stylisme, dessin industriel, confection de couronnes, décoration intérieure, architecture, études de projets, établissement de plans.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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