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Marques déposées par la société CHAVE Bernard
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DOMAINE LE PETIT CABANON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE LE PETIT CABANON
CHAVE Bernard

Numéro de dépôt :
93486977
Date de dépôt :
10/09/1993
Lieu de dépôt :
ROMANS
Date d'expiration :
10/09/2003

Présentation de la marque DOMAINE LE PETIT CABANON

Déposée le 10 septembre 1993 par la société CHAVE Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROMANS), la marque française « DOMAINE LE PETIT CABANON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-47 du 26 novembre 1993.

Le déposant est la société CHAVE Bernard domicilié(e) La Burge, 26600 Mercurol - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 742 689 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAVE Bernard - France.

La marque DOMAINE LE PETIT CABANON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93486977.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE LE PETIT CABANON est expirée depuis le 10 septembre 2003.


CHAVE Bernard - La Burge, 26600 Mercurol - France - SIREN 328742689


CHAVE Bernard - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-14

Publication - Publication le 26 nov. 1993 au BOPI 1993-47

Vins d'Appellation d'Origine Contrôlée Crozes Hermitage et Hermitage