Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU PERROT-CHAVAUX
CHAVAUX CAROLE

Numéro de dépôt :
3922944
Date de dépôt :
29/05/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
29/05/2022
CHATEAU PERROT-CHAVAUX de CHAVAUX CAROLE

Présentation de la marque CHATEAU PERROT-CHAVAUX

Déposée le 29 mai 2012 par CHAVAUX CAROLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « CHATEAU PERROT-CHAVAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-25 du 22 juin 2012.

Le déposant est CHAVAUX CAROLE domicilié(e) 12 LE BOURG - 33190 - LOUBENS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAVAUX CAROLE domicilié(e) 12 LE BOURG - 33190 - LOUBENS - France.

La marque CHATEAU PERROT-CHAVAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3922944.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU PERROT-CHAVAUX est expirée depuis le 29 mai 2022.

CHAVAUX CAROLE a également déposé les autres marques suivantes : Château PERROT


CHAVAUX CAROLE - 12 LE BOURG - 33190 - LOUBENS - France


CHAVAUX CAROLE - 12 LE BOURG - 33190 - LOUBENS - France


Publication - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25

Enregistrement sans modification - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38

Vins d'appellation d'origine contrôlés.