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Marques déposées par CHAVASSIEUX Emmanuel
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PERCEVAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PERCEVAL
CHAVASSIEUX Emmanuel

Numéro de dépôt :
92418296
Date de dépôt :
27/04/1992
Lieu de dépôt :
THIERS
Date d'expiration :
27/04/2002

Présentation de la marque PERCEVAL

Déposée le 27 avril 1992 par CHAVASSIEUX Emmanuel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (THIERS), la marque française « PERCEVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-20 du 26 juin 1992.

Le déposant est CHAVASSIEUX Emmanuel, domicilié(e) 3 Rue Daguerre, 63300 THIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr CHAVASSIEUX Emmanuel - France.

La marque PERCEVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92418296.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PERCEVAL est expirée depuis le 27 avril 2002.


CHAVASSIEUX Emmanuel - 3 Rue Daguerre, 63300 THIERS - France


Mr CHAVASSIEUX Emmanuel - France


Inscription le 7 octobre 1996 - Transmission totale de propriété n°207168 - Publication au BOPI 1996-10-07

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-37

Publication - Publication le 26 juin 1992 au BOPI 1992-20

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