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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Chavanoz
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CHAVACETE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAVACETE
Chavanoz S.A.

Numéro de dépôt :
942895
Date de dépôt :
09/01/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CHAVACETE

Déposée le 9 janvier 1976 par la Société Anonyme (SA) Chavanoz auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CHAVACETE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Chavanoz domicilié(e) (soc. an.), Chavanoz, Pont-de-Cheruy (Isère). - France.

La marque CHAVACETE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 942895.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 24 25

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque CHAVACETE est expirée depuis le 9 janvier 1986.

Chavanoz a également déposé les autres marques suivantes : CHAVA , CHAVASOL , C MR CHAVANOZ , SCRIMPLEX , CC , CHAVASIS , CHAVANOZ , CRENETTE , CRENETTE


Chavanoz S.A. - (soc. an.), Chavanoz, Pont-de-Cheruy (Isère). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-495

Fils et filets;tissus;couvertures de lit et de table;articles textiles non compris dans d'autres classes;vêtements et tous articles d'habillement, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.