Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAVA
CHAVANOZ S.A.

Numéro de dépôt :
1056661
Date de dépôt :
06/07/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CHAVA

Déposée le 6 juillet 1978 par la Société Anonyme (SA) CHAVANOZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CHAVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAVANOZ domicilié(e) (Société Anonyme), CHAVANOZ - 38230 - PONT-DE-CHERUY (Isère). - France.

La marque CHAVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1056661.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 24 25

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque CHAVA est expirée depuis le 6 juillet 1988.

CHAVANOZ a également déposé les autres marques suivantes : CHAVASOL , C MR CHAVANOZ , SCRIMPLEX , CC , CHAVASIS , CHAVANOZ , CRENETTE , CHAVACETE , CRENETTE


CHAVANOZ S.A. - (Société Anonyme), CHAVANOZ - 38230 - PONT-DE-CHERUY (Isère). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-005

Fils.Tissus, couvertures de lit et de table, articles textiles non compris dans d'autres classes.Vêtements et tous articles d'habillement, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.