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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Chavanoz
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CC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CC
Chavanoz S.A.

Numéro de dépôt :
926118
Date de dépôt :
07/08/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CC

Déposée le 7 août 1975 par la Société Anonyme (SA) Chavanoz auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Chavanoz domicilié(e) (soc. an.), Chavanoz, Pont-de-Cheruy (Isère). - France.

La marque CC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 926118.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque CC est expirée depuis le 7 août 1985.

Chavanoz a également déposé les autres marques suivantes : CHAVA , CHAVASOL , C MR CHAVANOZ , SCRIMPLEX , CHAVASIS , CHAVANOZ , CRENETTE , CHAVACETE , CRENETTE


Chavanoz S.A. - (soc. an.), Chavanoz, Pont-de-Cheruy (Isère). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-465

Fils;tissus;couvertures de lit et de table;articles textiles non compris dans d'autres classes.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).