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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHAVANOZ S. A
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C CHAVANOZ
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

C CHAVANOZ
CHAVANOZ S. A. (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1214100
Date de dépôt :
28/09/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/09/2002
C CHAVANOZ de CHAVANOZ S. A

Présentation de la marque C CHAVANOZ

Déposée le 28 septembre 1982 par la Société Anonyme (SA) CHAVANOZ S. A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « C CHAVANOZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAVANOZ S. A domicilié(e) 3, avenue de Verdun B. P. 1229, 26012 VALENCE CEDEX (dossier no 2009650) - France.

La marque C CHAVANOZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1214100.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 24 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque C CHAVANOZ est expirée depuis le 28 septembre 2002.


CHAVANOZ S. A. (Société Anonyme) - 3, avenue de Verdun B. P. 1229, 26012 VALENCE CEDEX (dossier no 2009650) - France


Renouvellement sans limitation le 25 septembre 1992 n°2009650 - Publication au BOPI 1992-09-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-07

Inscription - Transmission de propriété n°29465 - Publication au BOPI

Inscription - Changement d'adresse n°29464 - Publication au BOPI

Fils, Tissus;couvertures de lit et de table;articles textiles non compris dans d'autres classes. Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.