Marque expirée - Marque en non vigueur

SCREENGLASS
CHAVANOZ INDUSTRIE Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
97664401
Date de dépôt :
13/02/1997
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/02/2017

Présentation de la marque SCREENGLASS

Déposée le 13 février 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHAVANOZ INDUSTRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SCREENGLASS »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHAVANOZ INDUSTRIE domicilié(e) 38230 CHAVANOZ (dossier no 2324873) - 38230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 539 286 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2324873) - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SCREENGLASS est expirée depuis le 13 février 2017.

CHAVANOZ INDUSTRIE a également déposé les autres marques suivantes : SCREENGLASS , SCREENLIGHT , CRENETTE , CRENETTE


CHAVANOZ INDUSTRIE Société à Responsabilité Limitée - 38230 CHAVANOZ (dossier no 2324873) - 38230 - France - SIREN 317539286


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2324873) - 69006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-31

Renouvellement sans limitation le 10 octobre 2006 n°2324873 - Publication au BOPI 2006-10-10

Inscription le 11 janvier 2000 - Concession de licence n°293238 - Publication au BOPI 2000-01-11

Inscription le 2 mai 2000 - Concession de licence n°299296 - Publication au BOPI 2000-05-02

Inscription le 2 mai 2000 - Concession de licence n°299294 - Publication au BOPI 2000-05-02

Inscription le 2 mai 2000 - Concession de licence n°299295 - Publication au BOPI 2000-05-02

Publication - Publication le 28 mars 1997 au BOPI 1997-13

Stores et rideaux en papier. Tissus d'amiante, tissus en fibre de verre pour l'isolation, et tissus isolants pour la confection et la réalisation de stores et rideaux. Tissus isolants utilisés dans la confection et la réalisation de stores ou rideaux de protection solaire extérieurs ou intérieurs. Stores d'intérieur à lamelles. Bâches, fibres textiles utilisées dans la confection et la réalisation de stores ou de rideaux de protection solaire extérieurs ou intérieurs, fibres de verre à usage textile ou en matières synthétiques ou composites utilisés dans la confection et la réalisation de stores ou de rideaux de protection solaire extérieurs ou intérieurs. Fils à usage textile pour la réalisation de surfaces textiles destinées à la confection de stores ou de rideaux, fils à usage textile utilisés dans la confection et la réalisation de stores ou de rideaux de protection solaire extérieurs ou intérieurs, fils en fibre de verre ou en matière synthétiques ou composites pour la confection et la réalisation de stores et de rideaux, fils en fibre de verre ou en matières synthétiques ou composites utilisés dans la confection et la réalisation de stores ou de rideaux de protection solaire extérieurs ou intérieurs. Stores et rideaux en matière textile ou en matière plastique. Tissus pour la confection et la réalisation de stores ou de rideaux. Tissus utilisés dans la confection et la réalisation de stores ou de rideaux de protection solaire extérieurs ou intérieurs. Tissus en fibres de verre ou en matière synthétique, composite, pour la confection et la réalisation de stores et de rideaux. Tissus en fibres de verre utilisés dans la confection et la réalisation de stores ou de rideaux de protection solaire extérieurs ou intérieurs

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).