Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CRENETTE
CHAVANOZ INDUSTRIE

Numéro de dépôt :
1383568
Date de dépôt :
05/12/1986
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/12/2006
CRENETTE de CHAVANOZ INDUSTRIE

Présentation de la marque CRENETTE

Déposée le 5 décembre 1986 par la société CHAVANOZ INDUSTRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CRENETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société CHAVANOZ INDUSTRIE domicilié(e) CHAVANOZ, 38232 PONT DE CHERUY (dossier no 2078687) - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 539 286 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet John SCHMITT domicilié(e) (dossier no 2078687) - France.

La marque CRENETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1383568.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CRENETTE est expirée depuis le 5 décembre 2006.

CHAVANOZ INDUSTRIE a également déposé les autres marques suivantes : SCREENGLASS , SCREENLIGHT , SCREENGLASS , CRENETTE


CHAVANOZ INDUSTRIE - CHAVANOZ, 38232 PONT DE CHERUY (dossier no 2078687) - France - SIREN 317539286


Cabinet John SCHMITT - (dossier no 2078687) - France


Renouvellement sans limitation le 14 novembre 1996 n°2078687 - Publication au BOPI 1996-11-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-20

Papier renforcé par un support textile lâche.Matières plastiques sous forme de feuilles et de films renforcés par un support textile lâche.Renforts de cuirs et imitations du cuir, articles en ces matières notamment valises.Renforts de ciment, plâtre, tuyaux, agglomérés, asphaltes et de tous autres produits pour la construction de routes.Supports d'assemblage pour parquets, articles mobiliers et revêtements en mosaïque de bois ou autres matières.Renforts d'articles de ménage tels que: éponge ou tissu éponge.Filets et renforts de tentes, bâches, voiles, sacs.Tissus et tissus non-tissés lâches utilisables pour le renforcement des papiers et des films. Renforts et stabilisation des revêtements de sols.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.