Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C FIL CHAVANOZ FRANCE
CHAVANOZ S.A. (Société anonyme), CHAVANOZ, 38230 PONT-DE-CHERUY, FRANCE.

Numéro de dépôt :
1181548
Date de dépôt :
14/09/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
C FIL CHAVANOZ FRANCE de CHAVANOZ CHAVANOZ

Présentation de la marque C FIL CHAVANOZ FRANCE

Déposée le 14 septembre 1981 par la Société Anonyme (SA) CHAVANOZ CHAVANOZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « C FIL CHAVANOZ FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAVANOZ CHAVANOZ - France.

La marque C FIL CHAVANOZ FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1181548.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 24 25

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque C FIL CHAVANOZ FRANCE est expirée depuis le 14 septembre 1991.

CHAVANOZ CHAVANOZ a également déposé les autres marques suivantes : SCREENGLASS


CHAVANOZ S.A. (Société anonyme), CHAVANOZ, 38230 PONT-DE-CHERUY, FRANCE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-08

Fils, Tissus;couvertures de lit et de table;articles textiles non compris dans d'autres classes. Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.