Marque enregistrée - Marque en non vigueur
EUROPA RL CHAVANON
Numéro de dépôt :
1740899
Date de dépôt :
27/11/1991
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/11/2001
Présentation de la marque EUROPA RL CHAVANON
Déposée le 27 novembre 1991 par CHAVANON Roger-Louis (nationalité franÇaise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EUROPA RL CHAVANON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque EUROPA RL CHAVANON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1740899.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EUROPA RL CHAVANON est expirée depuis le 27 novembre 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-13