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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHAVANNE-KETIN
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POLYMETAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POLYMETAL
CHAVANNE-KETIN (S.A.)

Numéro de dépôt :
1551206
Date de dépôt :
18/09/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/09/1999
POLYMETAL de CHAVANNE-KETIN

Présentation de la marque POLYMETAL

Déposée le 18 septembre 1989 par la Société Anonyme (SA) CHAVANNE-KETIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « POLYMETAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAVANNE-KETIN domicilié(e) 4 Place de la Pyramide, Immeuble Ile de France, 92800 PUTEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Melle Sylvie FLOURY - France.

La marque POLYMETAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1551206.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POLYMETAL est expirée depuis le 18 septembre 1999.

CHAVANNE-KETIN a également déposé les autres marques suivantes : CHAVANNE-KETIN


CHAVANNE-KETIN (S.A.) - 4 Place de la Pyramide, Immeuble Ile de France, 92800 PUTEAUX - France


Melle Sylvie FLOURY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-09

Pièces moulées monobloc, comportant plusieurs métaux ou alliages métalliques répartis sciemment suivant différentes parties de celles-ci et dont la réalisation est faite à la coulée sans apport de soudure ou autre moyen de jonction étranger

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.