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Marques déposées par monsieur chavanne hugo
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SOLELY
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SOLELY
Monsieur chavanne hugo

Numéro de dépôt :
4454976
Date de dépôt :
22/05/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/05/2028
SOLELY de chavanne hugo

Présentation de la marque SOLELY

Déposée par voie électronique le 22 mai 2018 par monsieur chavanne hugo auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SOLELY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-24 du 15 juin 2018.

Le déposant est monsieur chavanne hugo domicilié(e) 9 clos des bleuets - 74940 - ANNECY LE VIEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur louis bariatti domicilié(e) 23 rue des écureuils - 74940 - ANNECY-LE-VIEUX - France.

La marque SOLELY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4454976.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLELY arrivera à expiration en date du 22 mai 2028.


Monsieur chavanne hugo - 9 clos des bleuets - 74940 - ANNECY LE VIEUX - France


Monsieur louis bariatti - 23 rue des écureuils - 74940 - ANNECY-LE-VIEUX - France


Publication - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-24

Enregistrement sans modification - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-45

Accumulateurs d'énergie photovoltaïque; Appareils et installations photovoltaïques pour la production d'électricité solaire; Appareils photovoltaïques pour la production d’électricité; Appareils photovoltaïques pour la conversion du rayonnement solaire en énergie électrique; Cellules de référence photovoltaïques calibrées; Cellules photovoltaïques; Installations photovoltaïques pour la production d'électricité [centrales photovoltaïques]; Inverseurs photovoltaïques; Modules photovoltaïques; Modules solaires photovoltaïques ;

Installation de modules et de cellules photovoltaïques; Installation et entretien d'installations photovoltaïques; Maintenance, réparation et remise en état d'installations et appareils photovoltaïques ;

Conception et développement de systèmes photovoltaïques.