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Marques déposées par la société CHAVANNE Guy
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DOMAINE DES TRIONS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES TRIONS
CHAVANNE Guy

Numéro de dépôt :
96646761
Date de dépôt :
14/10/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/10/2006

Présentation de la marque DOMAINE DES TRIONS

Déposée le 14 octobre 1996 par la société CHAVANNE Guy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DES TRIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-48 du 29 novembre 1996.

Le déposant est la société CHAVANNE Guy domicilié(e) LA COMBE, 69220 LANCIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 115 575 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAVANNE Guy - France.

La marque DOMAINE DES TRIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96646761.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES TRIONS est expirée depuis le 14 octobre 2006.


CHAVANNE Guy - LA COMBE, 69220 LANCIE - France - SIREN 340115575


CHAVANNE Guy - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-14

Publication - Publication le 29 nov. 1996 au BOPI 1996-48

Vin d'origine contrôlée provenant du domaine ci-dessus désigné: Domaine des Trions