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Marques déposées par CHAVANNE GILBERT - LIEU DES FREBOUCHES
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DOMAINE DE LA GERLE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA GERLE
CHAVANNE GILBERT - LIEU DES FREBOUCHES

Numéro de dépôt :
1745544
Date de dépôt :
10/12/1990
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
10/12/2010

Présentation de la marque DOMAINE DE LA GERLE

Déposée le 10 décembre 1990 par CHAVANNE GILBERT - LIEU DES FREBOUCHES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DE LA GERLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CHAVANNE GILBERT - LIEU DES FREBOUCHES, domicilié(e) 69220 LANCIE (dossier no 2187664) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CHAVANNE GILBERT domicilié(e) (dossier no 2187664) - France.

La marque DOMAINE DE LA GERLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1745544.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DE LA GERLE est expirée depuis le 10 décembre 2010.


CHAVANNE GILBERT - LIEU DES FREBOUCHES - 69220 LANCIE (dossier no 2187664) - France


CHAVANNE GILBERT - (dossier no 2187664) - France


Renouvellement sans limitation le 6 décembre 2000 n°2187664 - Publication au BOPI 2000-12-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1996-03

Inscription le 2 avril 2001 - Transmission totale de propriété n°319650 - Publication au BOPI 2001-04-02

Inscription le 6 décembre 2000 - Transmission totale de propriété n°313406 - Publication au BOPI 2000-12-06

Vin AOC provenant de l'exploitation exactement désignée: Domaine de la Gerle