LE ROYAL
Présentation de la marque LE ROYAL
Déposée le 20 septembre 1982 par CHAVANETTE Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE ROYAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LE ROYAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1213436.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LE ROYAL est expirée depuis le 20 septembre 2022.
CHAVANETTE Louis a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 10 septembre 2002 n°2227487 - Publication au BOPI 2002-09-10
Inscription - Concession de licence n°2703 - Publication au BOPI
Renouvellement sans limitation n°2008370 - Publication au BOPI 1992-34
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-06
Renouvellement sans limitation le 28 juin 2012 n°2503152 - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-06-28