Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COTIGNAC D'ORLEANS
Monsieur CHAVANETTE Louis

Numéro de dépôt :
1605972
Date de dépôt :
25/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/07/2010
COTIGNAC D\'ORLEANS de CHAVANETTE Louis

Présentation de la marque COTIGNAC D'ORLEANS

Déposée le 25 juillet 1990 par monsieur CHAVANETTE Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COTIGNAC D'ORLEANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur CHAVANETTE Louis domicilié(e) 6, Grande Rue, 41600 YVOY LE MARRON (dossier no 2163807) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2163807) - France.

La marque COTIGNAC D'ORLEANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1605972.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COTIGNAC D'ORLEANS est expirée depuis le 25 juillet 2010.

CHAVANETTE Louis a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , DUCHESSE D'ORLEANS , COTRETS DE SOLOGNE , PRASLINES JEHANNE D'ARC , LE ROYAL


Monsieur CHAVANETTE Louis - 6, Grande Rue, 41600 YVOY LE MARRON (dossier no 2163807) - France


NOVAMARK - (dossier no 2163807) - France


Renouvellement sans limitation le 2 février 2000 n°2163807 - Publication au BOPI 2000-02-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-01

Produit de confiserie