Marque enregistrée - Marque en non vigueur
COTIGNAC D'ORLEANS
Numéro de dépôt :
1146108
Date de dépôt :
06/08/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque COTIGNAC D'ORLEANS
Déposée le 6 août 1980 par monsieur CHAVANETTE LOUIS 51 RUE ROYALE 45000 ORLEANS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COTIGNAC D'ORLEANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque COTIGNAC D'ORLEANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1146108.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription - Concession de licence n°127068 - Publication au BOPI 1981-02