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Marques déposées par monsieur Chavane (Jacques
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APEX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

APEX
M. Chavane (Jacques)

Numéro de dépôt :
943409
Date de dépôt :
15/01/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque APEX

Déposée le 15 janvier 1976 par monsieur Chavane (Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « APEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Chavane (Jacques domicilié(e) 5, rue Raffet, Paris. - France.

La marque APEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 943409.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 17 19 27

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque APEX est expirée depuis le 15 janvier 1986.


M. Chavane (Jacques) - 5, rue Raffet, Paris. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-496

Installations de chauffage électrique et notamment panneaux et revêtements muraux isolants et chauffants.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.