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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAVAND EQUIPEMENTS
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RESIP
Marque renouvelée - Marque en vigueur

RESIP
CHAVAND EQUIPEMENTS, Société par actions simplifiée (forme modifiée)

Numéro de dépôt :
1309125
Date de dépôt :
09/05/1985
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/05/2025

Présentation de la marque RESIP

Déposée le 9 mai 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAVAND EQUIPEMENTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « RESIP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAVAND EQUIPEMENTS domicilié(e) 35 rue Félix Brun - 69007 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 507 302 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET RUELLE, SOCIETE D'AVOCATS domicilié(e) 14 chemin de la Pomme - 69160 - TASSIN LA DEMI-LUNE - France.

La marque RESIP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1309125.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque RESIP arrivera à expiration en date du 9 mai 2025.

CHAVAND EQUIPEMENTS a également déposé les autres marques suivantes : SAMIFLEX , SAMIFLEX , DISTRAM , C CHAVAND


CHAVAND EQUIPEMENTS, Société par actions simplifiée (forme modifiée) - 35 rue Félix Brun - 69007 - LYON - France - SIREN 330507302


CABINET RUELLE, SOCIETE D'AVOCATS - 14 chemin de la Pomme - 69160 - TASSIN LA DEMI-LUNE - France


Renouvellement sans limitation n°2048709 - Publication au BOPI 1995-26

Renouvellement sans limitation le 27 avril 2005 n°2287190 - Publication au BOPI 2005-04-27

Inscription le 5 mai 1995 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE; CHANGEMENT D'ADRESSE n°187049 - Publication au BOPI 1995-05-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-42

Inscription le 5 octobre 2005 - Changement d'adresse n°419389 - Publication au BOPI 2005-10-05

Renouvellement sans limitation le 4 février 2015 n°2577942 - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-02-04

Inscription le 5 septembre 2017 - Changement d'adresse n°707481 - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-09-05

Plaques et feuilles en élastomère de polyuréthane pour revêtements anti-usure et anti-bruit, râcles, bavettes, lames de déneigement.